Tagtik

Ces vieilles lois belges devenues absurdes

Le spectacle du célèbre hypnotiseur Messmer, programmé ce mercredi soir à l'Espace Magnum de Colfontaine, a été annulé sur base d'une loi datant de 1892, qui interdit les spectacles d'hypnose.

"Encore une histoire Belge", dirons certains à juste titre. Mais saviez-vous que notre Constitution regorge de règles bizarres et ubuesques?

En effet, les années passant, certaines lois inscrites dans la Constitution belge, ont résisté à l'évolution sociale et continuent d'exister. Devenues complètement obsolètes, voire même tout à fait absurdes, certaines n'ont jamais été modifiées ou supprimées.

L'exemple le plus célèbre est certainement celui du drapeau belge tricolore. Demandez à n'importe quel citoyen belge de citer les trois couleurs du drapeau belge et il vous répondra assurément: Noir, jaune et rouge! Pourtant, l'article 193 de la Constitution mentionne un ordre de couleurs différent: "La nation belge adopte les couleurs rouge, jaune et noire, et pour armes du royaume le lion Belgique avec la légende: l'union fait la force."

Interrogé par le quotidien De Morgen, l'expert en droit constitutionnel Jogchum Vrielink (KuLeuven) explique cette anomalie: "En 1830, l'ordre était vraiment rouge-jaune-noir et en outre les couleurs étaient horizontales. Cependant, en janvier 1831, quelqu'un a décidé qu'il fallait davantage marquer la différence avec l'ancien envahisseur néerlandais et le drapeau a été retourné". C'est au même moment, que l'on décida de mettre la couleur la plus foncée à la hampe. CQFD!

"On ne vous prendra pas votre dernière vache, chèvres, cochons et vos derniers 24 poulets", voilà encore une loi qui prête à sourire. En effet, Le Code judiciaire comprend toujours la liste des biens qui ne peuvent pas être saisis afin de pouvoir garantir des conditions de vie minimum. Sachez que l'on ne pourra pas saisir également le ou les derniers cochons ainsi que les 24 poulets d'une exploitation tout comme le matériel nécessaire à l'alimentation du bétail pendant une durée d'un mois. Nous voilà rassurés!

"Chevaux de trait, boeufs et chiens peuvent être réquisitionnés pour la composition des convois militaires", indique encor la Constitution. Cette loi complètement obsolète, date en effet de 1939. A cette époque d'avant-guerre, elle semblait logique mais avec l'évolution elle est devenue totalement absurde.

"Les femmes peuvent vendre les biens commerciaux de leur mari" est-il inscrit dans l'article 10 du Code du commerce. Cette loi autorise uniquement la "femme mariée" à vendre le "commerce de son époux". Détail qui n'est pas anodin, l'article de loi ne précise pas si l'épouse doit informer au préalable son mari de la transaction. Une loi discriminatoire, mais pas dans le sens attendu.

Au pays du surréalisme, rien ne nous étonne, n'est-ce pas...?


(FvE - Source : Le Vif / Picture : Belga)

Pour aller plus loin